Modèle de délibérations – Une démarche Zéro Déchet pour le territoire
Zero Waste France propose aux collectivités trois modèles de délibérations, afin de les aider à engager leur territoire dans une démarche zéro déchet. Ces délibérations sont à adapter et moduler, en fonction des compétences des structures et de leurs ambitions en matière de réduction des déchets.
![](https://www.zerowastefrance.org/wp-content/uploads/2018/03/capture-decran-2018-03-29-a-16.25.11-340x204.jpg)